Téléchargements

 

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01 - Bulletin d'adhésion (Dématérialisation réalisée par le cabinet comptable)

Vous trouverez ci-dessous le Bulletin d'adhésion pour les adhérents qui télétransmettent leur déclaration de résultats par l'intermédiaire de leur Cabinet Comptable au format pdf.


Télécharger le bulletin d'adhésion (docx) - 249 ko

Télécharger le bulletin d'adhésion (pdf) - 552 ko

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02 - Bulletin d'adhésion (Dématérialisation réalisée par le CGA74)

Vous trouverez ci-dessous le Bulletin d'adhésion pour les adhérents qui télétransmettent leur déclaration de résultats par l'intermédiaire du CGA74 au format pdf.


Télécharger le bulletin d'adhésion adhérent sans cabinet comptable (docx) - 1 020 ko

Télécharger le bulletin d'adhésion adhérent sans cabinet comptable (pdf) - 907 ko

03 - Bulletin d'adhésion du cabinet comptable

Cabinet comptable, nous avons besoin de différentes informations afin de pouvoir échanger avec vous.
Vous trouverez en PJ le bulletin à nous retourner.


Télécharger le bulletin d'adhésion pour adhérer à notre CGA (docx) - 116 ko

Télécharger le bulletin d'adhésion pour adhérer à notre CGA (pdf) - 316 ko

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04 - Fiche de renseignements (modifications)

Vous trouverez ci-dessous la fiche de renseignements complémentaires (version modifications) du CGA au format pdf. Utilisez cette fiche pour nous signaler les changements intervenus dans l’activité de vos clients.


Télécharger la fiche de renseignements complémentaires (version modifications) - 307 ko

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05 - Bordereau d'envoi (OG)

Vous trouverez ci-dessous le bordereau d'envoi du CGA millésime 2015 destiné au cabinet et aux adhérents sans cabinet comptable.


Bordereau d'envoi 2017 Adhérent sans Expert (format PDF) - 416 ko

Bordereau d'envoi 2017 Cabinet Comptable (format PDF) - 146 ko

Guide National d'Utilisation des Tableaux OG BIC 2017 - 214 ko

Notice OGBIC03-Contrôle de TVA - 213 ko

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06 - Convention et mandat

Vous trouverez ci-dessous la convention et le mandat TDFC au format pdf.


Télécharger la convention et le mandat TDFC - 709 ko

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07 - Règlement intérieur

Vous trouverez ci-dessous le règlement intérieur du CGA au format pdf.


Télécharger le règlement intérieur - 213 ko

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08 - Statuts

Vous trouverez ci-dessous les statuts du CGA au format pdf.


Télécharger les statuts - 235 ko

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09 - Compte-Rendu de Mission

Vous trouverez ci-dessous la publication au journal officiel relative au compte-rendu de mission.


Télécharger le compte-rendu de mission - 604 ko

12 - Guide d'utilisation Caweb pour Cabinet Comptable

Télécharger ici le guide d'utilisation de notre Caweb


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13 - DECLOYER - Foire aux Questions

Révision de la valeur locative des locaux professionnels

Vous trouverez en téléchargement, la Foire aux Questions de la Déclaration des loyers professionnels mise à disposition par l'administration.
Ce document peut vous aider à remplir au mieux le formulaire DECLOYER demandé par votre CGA ou votre cabinet d'expertise comptable.


FAQ DECLOYER - 176 ko

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14 - Formulaires Fiscaux

Vous pouvez télécharger ici les formulaires fiscaux au millésime 2016 correspondant à votre type d'impôt (Impôt sur le Revenus ou Impôt sur les Sociétés) et à votre régime fiscal (Réel Simplifié ou Régime Normal).
Cette année, l'administration n'a pas mis à notre disposition de formulaires remplissable en ligne. Vous pouvez tout à fait nous les rendre en version manuscrite.
Certains feuillets sont en double ou triple exemplaire, un seul suffit.

Information : Sur le millésime 2017, des modifications ont été apportées sur l'imprimé 2031 (Cadre 4Bis rajouté). Merci de compléter la zone si vous êtes concerné.


IR Réel Normal - 5 177 ko

IR Réel Simplifié - 4 357 ko

IS Réel Normal - 2 208 ko

IS Réel Simplifié - 1 388 ko

15 - AFFICHETTE

Nouvelle affichette à apposer dans vos locaux.


AFFICHETTE - 74 ko

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Adobe Acrobat Reader

L'indispensable logiciel gratuit qui permet d'afficher et d'imprimer des fichiers Adobe PDF (Portable Document Format).


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Flash Player

Le flash permet de visualiser des boutons multimédia, des animations interactives, des logos volants, et des graphiques créés dans le flash de Macromedia. Ce plug-in est de petite taille et peut être téléchargé rapidemment.

Il est indispensable pour lire les animations créées avec le logiciel Flash, le standard de l'animation des CD-Rom et des sites Internet.


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